Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génération mosaïk
SARL 7 PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
99815453
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque Génération mosaïk

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Génération mosaïk » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 PRODUCTIONS domicilié(e) 82, cours de Vincennes, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7 PRODUCTIONS Monsieur André BENICHOU - France.

La marque Génération mosaïk a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération mosaïk est expirée depuis le 4 octobre 2009.

7 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA COLITA , CHANTS ET MUSIQUES DE FRANCE , Generation 80 , GENERATION 80 , ANNIVERSONG , GENERATION DISCO , HYMNE DE LA PAIX , BON ANNIVERSAIRE ALAIN, BERNARD, CLAUDE, JEAN… JULIE, LAURA, MARIE, NICOLE… , JOYEUX ANNIVERSAIRE MARIE , DISCO FACTORY


SARL 7 PRODUCTIONS - 82, cours de Vincennes, 75012 PARIS - France


7 PRODUCTIONS Monsieur André BENICHOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Production de musiques : disques compacts, cassettes audio et cassettes vidéo. Vêtements, chaussures, chapellerie. Edition de livres, revues. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissement. Discothèques (services). Divertissement radiophonique et télévisé. Spectacles. Emissions radiophoniques et télévisées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.